Mentions Légales
Mentions légales et Conditions Générales d’Utilisation
du site www.sapristi.store.com
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
Le présent Site est édité par :
La société SAPRISTI STORE
SAS au capital de 1.000 €
dont le siège social est situé 205, rue du Fort 59262 Sainghin-en-Mélantois
immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro,
N° de TVA : FR12899565972
adresse e-mail : sapristi.store@gmail.com
ci-après dénommée « l’éditeur. »
Le responsable du Site et de la publication est Madame Aurélia LECLERCQ
Le présent Site est hébergé par :
La société OVH
SAS au capital de 10 174 560,00 €
inscrite au RCS de LILLE MÉTROPOLE sous le n° 424 761 419
dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
ARTICLE 2 – DÉFINITIONS
Dans les conditions générales d’utilisation, les mots ou expressions en majuscules ont la
signification qui suit :
• Site : le présent Site web, notamment accessible à l’adresse suivante www.sapristi.store
• Utilisateur : toute personne qui visite une ou plusieurs pages du Site.
ARTICLE 3 – OBJET
L’accès et la navigation sur le Site www.sapristi.store implique l’acceptation pleine et entière
des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Lorsque l’Utilisateur visite le Site ou
fait parvenir un message électronique à la société SAPRISTI STORE au moyen du raccourci
« contact » disponible sur le Site, il reconnaît avoir pris connaissance des conditions
générales d’utilisation et les accepter sans restriction.
La société SAPRISTI STORE se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions
générales d’utilisation en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site. Ces
modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site et seront donc
opposables à tout internaute dès cet instant.
Il est précisé que, dans les relations entre la société SAPRISTI STORE et l’Utilisateur, les
conditions générales d’utilisation régissent l’ensemble de leur relation contractuelle et
s’appliquent à l’exclusion de toute autre convention.
ARTICLE 4 – CONTACT
L’Utilisateur peut contacter la société SAPRISTI STORE en utilisant le formulaire du Site ou
par mail : sapristi.store@gmail.com
ARTICLE 5 – DONNEES PERSONNELLES
En tant que responsable du traitement, la Société SAPRISTI STORE collecte des données à
caractère personnel aux fins notamment de traitement des fiches de contact.
L’Utilisateur est informé que son inscription sur le Site, telle que notamment visée à l’article «
contact » donne lieu, pour la société SAPRISTI STORE, à la collecte et au traitement
automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise à
la réglementation en vigueur, notamment le RGPD et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2019-828 du 6 août 2019.
Pour plus d’informations sur le traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur est
invité à consulter la politique de protection des données personnelles mise en ligne sur le
Site www.sapristi.store : https://www.sapristi.store/pages/politique-de-confidentialite
En soumettant le formulaire de contact à la société SAPRISTI STORE l’Utilisateur accepte
l’intégralité de cette politique qui décrit les droits des Utilisateurs et la façon dont les données
personnelles sont collectées, traitées et sécurisées.
Ces données nominatives sont destinées exclusivement à la société SAPRISTI STORE.
L’Utilisateur sera exclusivement sollicité par la société SAPRISTI STORE à partir des
coordonnées personnelles fournies, pour les produits et services de la société SAPRISTI
STORE. Il peut à tout moment s’opposer à l’envoi de ces messages à l’initiative de la société
SAPRISTI STORE.
La société SAPRISTI STORE ne conserve les données collectées de l’Utilisateur qu’à des
fins historiques ou statistiques pour une durée maximale de 3 ans avant qu’elles ne soient
détruites.
La société SAPRISTI STORE s’engage à prendre toutes les mesures de précaution
nécessaires afin de protéger ces données nominatives, d’en préserver l’intégrité et
notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à
des tiers non autorisés.
Conformément au RGPD, l’Utilisateur dispose du droit d’effectuer un recours auprès de
l’autorité de protection des données. Le Client dispose également du droit d’accéder aux
Données à caractère personnel susvisées le concernant, du droit de les rectifier, d’en
demander la suppression et la portabilité, ainsi que du droit de limiter ou de s’opposer à
certains de leurs traitements. Ces droits peuvent être exercés en adressant un mail à
l’adresse : sapristi.store@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse :
SAPRISTI STORE – 37 rue des martyrs 59493 Villeneuve d’Ascq
Chaque demande doit être impérativement accompagnée d’un justificatif d’identité. Il y sera
répondu dans un délai de trente (30) jours suivant réception.
ARTICLE 6 - ACCES AU SITE
La Société SAPRISTI STORE s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7
jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société
SAPRISTI STORE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance
nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.
La responsabilité de la Société SAPRISTI STORE ne saurait être engagée en cas
d’impossibilité d’accès à ce Site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, la Société SAPRISTI STORE peut être amenée à interrompre le Site ou une
partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’Utilisateur
reconnaît et accepte que la Société SAPRISTI STORE ne soit pas responsable des
interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.
ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en
téléchargement...) sont la propriété exclusive de la société SAPRISTI STORE, éditrice du
Site www.sapristi.store ou font l'objet d'une concession accordée à son profit.
L’Utilisateur est autorisé à consulter, télécharger, et imprimer les documents et informations
disponibles aux conditions suivantes :
les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans
un cadre strictement privé conformément à l’article L122 – 5 2° du CPI,
les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce
soit,
les documents et informations ne peuvent être diffusés en dehors du Site, en dehors
des boutons de partage prévus à cet effet.
Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du Site, notamment à des fins
d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en
contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des
titulaires des droits en cause.
ARTICLE 8 - LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut inclure des liens hypertextes vers d’autres Sites. La société SAPRISTI STORE
s’est assurée, dans la mesure du SAPRISTI STORE, que ces Sites web et autres sources
internet ne comportaient pas de contenus contrevenant aux lois françaises.
ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ
Les informations et/ou documents figurant sur ce Site et/ou accessibles par ce Site
proviennent de sources considérées comme étant fiables. Il est fortement recommandé de
vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur
ce Site. La Société SAPRISTI STORE se réserve le droit de corriger des erreurs, dès que
ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles
sur ce Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de
mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de
leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l’entière et
seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en
découler, sans que la Société SAPRISTI STORE puisse être recherchée à ce titre, et sans
recours contre cette dernière.
La Société SAPRISTI STORE ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout
dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des
informations et/ou documents disponibles sur ce Site.
L’Utilisateur déclare être bien informé des caractéristiques intrinsèques de l’internet et
notamment du fait que la transmission des données sur l’internet ne bénéficie que d’une
fiabilité relative et que s’agissant d’un réseau ouvert, les informations qu’il véhicule ne sont
pas protégées contre les risques de détournement, d’intrusion dans son système, de
piratage des données, programmes et fichiers de son système, de contamination par des
virus informatiques, et qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de
façon à protéger les données, fichiers ou programmes stockés dans son système contre la
contamination par des virus comme des tentatives d’intrusion dans son système.
ARTICLE 10 - LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français et tout
différend sera porté devant les tribunaux français selon les règles de compétence applicables.
du site www.sapristi.store.com
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
Le présent Site est édité par :
La société SAPRISTI STORE
SAS au capital de 1.000 €
dont le siège social est situé 205, rue du Fort 59262 Sainghin-en-Mélantois
immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le numéro,
N° de TVA : FR12899565972
adresse e-mail : sapristi.store@gmail.com
ci-après dénommée « l’éditeur. »
Le responsable du Site et de la publication est Madame Aurélia LECLERCQ
Le présent Site est hébergé par :
La société OVH
SAS au capital de 10 174 560,00 €
inscrite au RCS de LILLE MÉTROPOLE sous le n° 424 761 419
dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
ARTICLE 2 – DÉFINITIONS
Dans les conditions générales d’utilisation, les mots ou expressions en majuscules ont la
signification qui suit :
• Site : le présent Site web, notamment accessible à l’adresse suivante www.sapristi.store
• Utilisateur : toute personne qui visite une ou plusieurs pages du Site.
ARTICLE 3 – OBJET
L’accès et la navigation sur le Site www.sapristi.store implique l’acceptation pleine et entière
des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Lorsque l’Utilisateur visite le Site ou
fait parvenir un message électronique à la société SAPRISTI STORE au moyen du raccourci
« contact » disponible sur le Site, il reconnaît avoir pris connaissance des conditions
générales d’utilisation et les accepter sans restriction.
La société SAPRISTI STORE se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions
générales d’utilisation en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site. Ces
modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site et seront donc
opposables à tout internaute dès cet instant.
Il est précisé que, dans les relations entre la société SAPRISTI STORE et l’Utilisateur, les
conditions générales d’utilisation régissent l’ensemble de leur relation contractuelle et
s’appliquent à l’exclusion de toute autre convention.
ARTICLE 4 – CONTACT
L’Utilisateur peut contacter la société SAPRISTI STORE en utilisant le formulaire du Site ou
par mail : sapristi.store@gmail.com
ARTICLE 5 – DONNEES PERSONNELLES
En tant que responsable du traitement, la Société SAPRISTI STORE collecte des données à
caractère personnel aux fins notamment de traitement des fiches de contact.
L’Utilisateur est informé que son inscription sur le Site, telle que notamment visée à l’article «
contact » donne lieu, pour la société SAPRISTI STORE, à la collecte et au traitement
automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise à
la réglementation en vigueur, notamment le RGPD et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative
à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2019-828 du 6 août 2019.
Pour plus d’informations sur le traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur est
invité à consulter la politique de protection des données personnelles mise en ligne sur le
Site www.sapristi.store : https://www.sapristi.store/pages/politique-de-confidentialite
En soumettant le formulaire de contact à la société SAPRISTI STORE l’Utilisateur accepte
l’intégralité de cette politique qui décrit les droits des Utilisateurs et la façon dont les données
personnelles sont collectées, traitées et sécurisées.
Ces données nominatives sont destinées exclusivement à la société SAPRISTI STORE.
L’Utilisateur sera exclusivement sollicité par la société SAPRISTI STORE à partir des
coordonnées personnelles fournies, pour les produits et services de la société SAPRISTI
STORE. Il peut à tout moment s’opposer à l’envoi de ces messages à l’initiative de la société
SAPRISTI STORE.
La société SAPRISTI STORE ne conserve les données collectées de l’Utilisateur qu’à des
fins historiques ou statistiques pour une durée maximale de 3 ans avant qu’elles ne soient
détruites.
La société SAPRISTI STORE s’engage à prendre toutes les mesures de précaution
nécessaires afin de protéger ces données nominatives, d’en préserver l’intégrité et
notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à
des tiers non autorisés.
Conformément au RGPD, l’Utilisateur dispose du droit d’effectuer un recours auprès de
l’autorité de protection des données. Le Client dispose également du droit d’accéder aux
Données à caractère personnel susvisées le concernant, du droit de les rectifier, d’en
demander la suppression et la portabilité, ainsi que du droit de limiter ou de s’opposer à
certains de leurs traitements. Ces droits peuvent être exercés en adressant un mail à
l’adresse : sapristi.store@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse :
SAPRISTI STORE – 37 rue des martyrs 59493 Villeneuve d’Ascq
Chaque demande doit être impérativement accompagnée d’un justificatif d’identité. Il y sera
répondu dans un délai de trente (30) jours suivant réception.
ARTICLE 6 - ACCES AU SITE
La Société SAPRISTI STORE s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7
jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la société
SAPRISTI STORE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance
nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.
La responsabilité de la Société SAPRISTI STORE ne saurait être engagée en cas
d’impossibilité d’accès à ce Site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, la Société SAPRISTI STORE peut être amenée à interrompre le Site ou une
partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’Utilisateur
reconnaît et accepte que la Société SAPRISTI STORE ne soit pas responsable des
interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.
ARTICLE 7 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du Site (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en
téléchargement...) sont la propriété exclusive de la société SAPRISTI STORE, éditrice du
Site www.sapristi.store ou font l'objet d'une concession accordée à son profit.
L’Utilisateur est autorisé à consulter, télécharger, et imprimer les documents et informations
disponibles aux conditions suivantes :
les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans
un cadre strictement privé conformément à l’article L122 – 5 2° du CPI,
les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce
soit,
les documents et informations ne peuvent être diffusés en dehors du Site, en dehors
des boutons de partage prévus à cet effet.
Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du Site, notamment à des fins
d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en
contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des
titulaires des droits en cause.
ARTICLE 8 - LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut inclure des liens hypertextes vers d’autres Sites. La société SAPRISTI STORE
s’est assurée, dans la mesure du SAPRISTI STORE, que ces Sites web et autres sources
internet ne comportaient pas de contenus contrevenant aux lois françaises.
ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ
Les informations et/ou documents figurant sur ce Site et/ou accessibles par ce Site
proviennent de sources considérées comme étant fiables. Il est fortement recommandé de
vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur
ce Site. La Société SAPRISTI STORE se réserve le droit de corriger des erreurs, dès que
ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles
sur ce Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de
mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de
leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l’entière et
seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en
découler, sans que la Société SAPRISTI STORE puisse être recherchée à ce titre, et sans
recours contre cette dernière.
La Société SAPRISTI STORE ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout
dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des
informations et/ou documents disponibles sur ce Site.
L’Utilisateur déclare être bien informé des caractéristiques intrinsèques de l’internet et
notamment du fait que la transmission des données sur l’internet ne bénéficie que d’une
fiabilité relative et que s’agissant d’un réseau ouvert, les informations qu’il véhicule ne sont
pas protégées contre les risques de détournement, d’intrusion dans son système, de
piratage des données, programmes et fichiers de son système, de contamination par des
virus informatiques, et qu’il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de
façon à protéger les données, fichiers ou programmes stockés dans son système contre la
contamination par des virus comme des tentatives d’intrusion dans son système.
ARTICLE 10 - LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français et tout
différend sera porté devant les tribunaux français selon les règles de compétence applicables.